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Intervention de Josselin de Rohan
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées — Réunion du 30 janvier 2008 : 1ère réunion
Union européenne — Traité de lisbonne - examen du rapport d'information
Josselin de Rohan, président :a rappelé le calendrier très serré prévu pour l'examen du projet de loi de ratification du traité de Lisbonne. Il a regretté les conditions d'examen de ce traité et, en particulier au Sénat, qui devrait être saisi le jeudi 7 février en fin d'après-midi du projet de loi de ratification pour un examen en séance publique dans la soirée du même jour.
a indiqué que, compte tenu de ces contraintes, la commission avait décidé de procéder en deux étapes, avec l'examen aujourd'hui d'un rapport d'information de M. Jean François-Poncet, rapporteur, sur le traité de Lisbonne et une réunion de la commission le jeudi 7 février, afin de permettre une discussion au sein de la commission sur le projet de loi de ratification.
