Intervention de Daniel Raoul

Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire — Réunion du 22 novembre 2011 : 1ère réunion
Avenir de la commission — Échange de vues

Photo de Daniel RaoulDaniel Raoul, président :

L'ordre du jour est arrêté en Conférence des présidents, qui a inscrit l'examen de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat le lundi 19 décembre en fin d'ordre du jour.

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