Intervention de Yannick Bodin

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes — Réunion du 2 avril 2009 : 1ère réunion
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Photo de Yannick BodinYannick Bodin :

a indiqué que le groupe de travail sur le règlement du Sénat avait tenu hier sa dernière réunion et que son rapporteur s'apprêtait à présenter ses propositions, le Sénat devant aborder la discussion du projet de nouveau règlement intérieur dans le courant du mois d'avril.

Il a indiqué que ces propositions recommandaient de réserver les créneaux prioritaires à la séance publique et aux réunions de commissions, les autres organismes, délégations, observatoires, groupes de travail ou groupes interparlementaires d'amitié, n'ayant plus la possibilité de les utiliser que dans la mesure où ils seraient vacants.

Il s'est demandé si la possibilité, parfois évoquée, d'utiliser les heures des repas, ne serait pas compromise, du fait de l'allongement prévisible des réunions de commissions et notamment de celles qui sont consacrées à l'examen des amendements.

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