Intervention de Clotilde Brunetti

a insisté en préambule sur la nécessité de tenir compte de l'intérêt supérieur de l'enfant et de rappeler la complémentarité de l'homme et de la femme face aux discours parfois égalitaristes des tenants de la résidence alternée.

La notion d'autorité parentale conjointe introduite progressivement dans le code civil constitue un progrès considérable, mais la question de l'exercice de la coparentalité par des parents séparés est indépendante de celle de la résidence de l'enfant.

Il est important pour l'enfant de pouvoir se référer à un lieu de vie unique et il est dommage, à ce titre, que la notion de résidence habituelle ait disparu dans le code civil. Il faudrait rétablir cette notion et réserver la résidence alternée à des situations spécifiques, en fonction de l'âge de l'enfant. De même, il conviendrait d'instaurer un référé permettant une révision plus facile des résidences alternées lorsqu'il est soupçonné qu'elles sont néfastes à l'enfant. A son sens, il serait dangereux et déraisonnable de faire de la résidence alternée une règle générale et absolue, au risque de faire de l'enfant un « sans domicile fixe ».

L'audition de l'enfant est souhaitable, en fonction de sa maturité, et suppose que les juges y consacrent suffisamment de temps. De même, on peut souligner l'intérêt que présente une enquête sociale préalable à la décision de résidence alternée.