Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Michel Teston
Commission mixte paritaire — Réunion du 15 juin 2011 : 1ère réunion
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures, amendement 11
Michel Teston, sénateur :Je me suis expliqué sur la distinction opérée par l'amendement n° 11 : le conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies, ainsi que le conseil général de l'environnement et du développement durable reconnaissent le terme de « gaz ou huile de roche mère ».
