Intervention de Nicolas About

a confirmé n'avoir pas souhaité le maintien de ces trois groupes d'études, inactifs depuis longtemps qui plus est, car il juge peu opportun de conserver ou de créer des structures spécifiques pérennes sur des sujets qui relèvent pleinement des compétences de fond de la commission. Il a, en revanche, accepté le maintien du groupe d'études des sénateurs anciens combattants, qui reste actif en dépit de la décroissance régulière de ses effectifs, et de celui consacré au thermalisme, dont le fonctionnement est assuré en réalité par la commission des finances et dont le rattachement, historique, à la commission des affaires sociales peut sembler singulier car la problématique relève davantage, à son sens, des affaires économiques.

A l'inverse, il s'est déclaré très favorable à la création de groupes de travail particuliers, sur un thème précis, pour une durée limitée et dans un objectif prédéfini comme l'établissement d'un rapport ou d'une proposition de loi. La commission a procédé ainsi par le passé sur la question du handicap et des minima sociaux et le fait à nouveau en ce moment sur le thème de la fin de vie. Ceci étant, il conviendra d'inscrire dans le règlement du Sénat que les structures « ad hoc » se réuniront en dehors des mardis, mercredis ou jeudis qu'il entend voir sanctuarisés pour les réunions de commission. Il a proposé que le Bureau de la commission se réunisse en janvier pour évoquer les différentes questions qui pourraient valablement justifier la création d'un groupe de travail.