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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Josselin de Rohan
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées — Réunion du 7 décembre 2010 : 1ère réunion
Reconversion des militaires — Examen du rapport et du texte de la commission
Josselin de Rohan, président :La question sera posée.
L'ensemble du projet de loi est adopté sans modification.
