Intervention de Jean-Louis Carrère

Pour la désignation des vice-présidents et des secrétaires aux termes de l'article 13, alinéa 2 quater du Règlement, « les groupes établissent une liste de candidats selon le principe de la représentation proportionnelle, en tenant compte de la représentation déjà acquise à un groupe pour le poste de président. Le nombre des vice-présidents est, le cas échéant, augmenté pour assurer l'attribution d'au moins un poste de président ou de vice-président à chaque groupe ».

Afin d'assurer une vice-présidence à chacun des groupes de notre assemblée, je vous propose de désigner deux vice-présidents attribués au CRC et au RDSE.

Ainsi, onze postes sont à répartir entre les groupes dans chaque commission, le président que vous venez d'élire et 10 vice-présidents. La possibilité d'augmenter le nombre des secrétaires pour satisfaire à l'objectif de représentation des groupes a été supprimée par la résolution du 2 juin 2009 modifiant le Règlement du Sénat. Les bureaux comprennent un secrétaire par fraction de dix membres de l'effectif de la commission concernée, soit 5 dans notre commission. Les postes de secrétaire sont attribués aux groupes « selon le principe de la représentation proportionnelle et compte tenu de leur représentation déjà acquise pour les autres postes du bureau » (article 13, alinéa 3 du Règlement).

Il ressort la répartition suivante pour notre commission :

 · Groupe des élus socialistes et apparentés, le groupe Ecologie les verts rattaché : 1 président, 3 vice-présidents et 3 secrétaires ;

 · Groupe UMP : 4 vice-présidents et 2 secrétaires ;

 · Groupe UCR : 1 vice-président ;

 · Groupe CRC : 1 vice-président ;

 · Groupe RDSE : 1 vice-président.

Les groupes nous ont communiqué les noms de leurs membres qui occuperont les fonctions de vice-présidents. Il s'agit de :

 · Pour le groupe des élus socialistes et apparentés, le groupe Ecologie les verts rattaché : M. Didier Boulaud, Mme Josette Durrieu, M. Daniel Reiner ;

 · Pour le groupe UMP : MM. Christian Cambon, Robert del Picchia, Jacques Gautier et Xavier Pintat ;

 · Pour le groupe centriste : M. Yves Pozzo di Borgo ;

 · Pour le groupe CRC : M. Robert Hue ;

 · Pour le groupe RDSE : M. Jean Pierre Chevènement.

Le nombre de candidats pour chaque groupe étant égal au nombre de sièges à pourvoir, les vice-présidents sont ainsi désignés.

Pour les fonctions de secrétaire, j'ai reçu les noms suivants :

 · Pour le groupe des élus socialistes et apparentés, le groupe Ecologie les verts rattaché : Mmes Leila Aïchi, Hélène Conway Mouret, M. Gilbert Roger ;

 · Pour le groupe UMP : Mme Joëlle Garriaud-Maylam, M. André Trillard.

Le nombre de candidats pour chaque groupe étant égal au nombre de sièges à pourvoir, les vice-présidents sont ainsi désignés.

Le bureau de notre commission est ainsi constitué : il comporte le président, 10 vice-présidents et 5 secrétaires. Je vous rappelle que le dispositif nouveau adopté dans l'article 13 de notre règlement ne permet plus d'établir une liste des membres du bureau qui tiendrait compte du nombre de voix reçu par chaque candidat. Aussi je vous propose, si vous en êtes d'accord, de publier la liste de chaque catégorie en suivant l'ordre alphabétique. Il en est ainsi décidé.