Nous serons attentifs au calendrier. Je pense que votre texte est bien plus qualitatif que celui qu'ils envisagent.
Nous nous saisirons, le cas échéant, de l'article du projet de loi.
Nous devons maintenant nommer un rapporteur sur la proposition de loi n° 769 (2010-2011) de M. Jean-Pierre Sueur, relative à l'éducation à la résolution non violente des conflits.
J'ai reçu la candidature de Mme Brigitte Gonthier-Maurin.
Mme Brigitte Gonthier-Maurin est nommée rapporteur sur la proposition de loi n° 769 (2010-2011) de M. Jean-Pierre Sueur, relative à l'éducation à la résolution non violente des conflits.
Passons maintenant aux propositions de loi relatives à la scolarité à 2 et 3 ans ; j'ai reçu la candidature de M. Claude Domeizel pour la proposition de loi de Mme Françoise Cartron ; et dans la ligne de ce qu'avait souhaité la commission, M. Claude Domeizel sera attentif aux deux autres propositions de loi, les sujets étant semblables mais les ambitions de ces textes sont différentes, je le précise.