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Intervention de maintien
Commission des affaires sociales — Réunion du 24 juin 2009 : 1ère réunion
Nomination de rapporteurs
maintien :
Puis la commission a désigné M. Alain Gournac, rapporteur, sur la proposition de loi n° 456 (2008-2009), adoptée par l'Assemblée nationale, pour faciliter le maintien et la création d'emplois.
