Intervention de François-Xavier Saint-Macary

Comme vous le savez, BlueNext est une « bourse du carbone » créée en décembre 2007 par NYSE-Euronext et la Caisse des dépôts et consignations (CDC). Notre société compte actuellement une trentaine d'employés et cent vingt participants, échangeant soit des quotas d'émissions européens soit des crédits issus du marché international d'émission mis en place par le Protocole de Kyoto.

Comme l'ont déjà exprimé plusieurs intervenants, ces quotas ont prouvé qu'ils étaient des outils efficaces pour diminuer nos émissions d'origine industrielle sans pénaliser la compétitivité des acteurs. En outre, ils permettent d'établir un signal-prix qui est une référence dans le monde.

Il faut donc préserver le système, ce qui passe par :

- le maintien d'un marché anonyme et sécurisé ;

- l'amélioration de l'encadrement du marché, ce qu'illustrera prochainement la reconnaissance de BlueNext en tant que marché réglementé ;

- la préparation de l'étape importante que constituera, en 2013, l'allocation d'une partie des quotas au moyen d'enchères. Notre statut d'entreprise de marché nous autorise à répondre à l'appel d'offres de la Commission européenne pour la gestion de la plateforme commune d'enchères.

S'agissant des derniers incidents, après une première alerte, en décembre 2010, sur le registre roumain, le vol que vous connaissez s'est produit le 19 janvier de cette année. BlueNext a rouvert le 4 février, après une quinzaine de jours d'interruption totale, avec des intervenants circonspects : 95 % de ceux que nous avons sondés réclament un filtre, c'est-à-dire une identification claire de l'ensemble des quotas volés. Mais, malgré nos pressions sur la Commission européenne, nous n'avons pas pu obtenir de liste exhaustive afin d'isoler ces quotas.