Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 1er décembre, à neuf heures trente, quinze heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (nos 77 et 78, 2006-2007) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).
Deuxième partie. - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :
- Travail et emploi (+ articles 57, 57 bis, 58, 58 bis, 59, 60, 60 bis, 61, 61 bis et 61 ter) :
M. Serge Dassault, rapporteur spécial (rapport n° 78, annexe n° 33) ;
M. Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 82, tome VII).
- Ville et logement (+ articles 62 et 62 bis) :
M. Philippe Dallier, rapporteur spécial (rapport n° 78, annexe n° 34) ;
M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial (rapport n° 78, annexe n° 34) ;
M. Pierre André, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 80, tome XI) ;
M. Thierry Repentin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 80, tome XI) ;
Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 82, tome VIII).
- Recherche et enseignement supérieur (+ article 51) :
M. Philippe Adnot, rapporteur spécial (rapport n° 78, annexe n° 21) ;
M. Maurice Blin, rapporteur spécial (rapport n° 78, annexe n° 21) ;
M. Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 79, tome VII) ;
M. Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 79, tome VII) ;
M. Henri Revol, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 80, tome VI).