Intervention de Pierre-Louis François

Que s'est-il passé depuis trois ans en matière d'équipement et de matériel de chauffage, d'eau chaude, de ventilation et de refroidissement ? Comment les énergies ont-elles évolué dans le bâtiment ces trois dernières années ? Quelles évolutions, en fonction des conditions de mise en oeuvre des normes BBC et du « titre V », du succès et des échecs des industriels, et des conditions économiques ?

De fait, on dispose d'assez bonnes références en collectif, puisqu'à 70 %, il est construit selon la norme BBC, contre 60 % pour les maisons individuelles groupées, une maison individuelle isolée seulement sur dix étant construite aujourd'hui selon cette norme.

Pour imaginer la suite, il faut partir du décret d'application de la loi Grenelle et des arrêtés « exigences » et « méthode ».

En matière de thermodynamique chauffage, la pompe à chaleur à boucle eau chaude a souvent été considérée comme le vecteur principal d'innovation technologique. En gros, un logement sur dix est construit avec une pompe à chaleur. Paradoxalement, et pour plusieurs raisons, les chiffres sont en baisse ces trois dernières années, un pic à 16 % ayant été observé en 2008. Pour l'essentiel, ces pompes à chaleur sont placées en maison individuelle. Pour le collectif, deux logements sur cent sont équipés d'une pompe à chaleur.

En matière de chauffage, il faut savoir que le marché français de la pompe à chaleur a nettement reculé ces trois dernières années : il a été divisé par 2,5. Il a régressé beaucoup plus fortement que dans d'autres pays européens : Suisse, Allemagne, Autriche ou Suède. A noter que les technologies thermodynamiques hybrides ne sont pas référencées à ce jour dans l'arrêté « méthode ».

L'eau chaude étant devenue la consommation principale, que s'est-il passé en la matière ? De fait, les technologies thermodynamiques se développent pour la maison individuelle, pas encore pour le collectif, car elles n'ont pas encore été référencées dans le « titre V ». Une maison sur dix est construite avec une eau chaude sanitaire (ECS) utilisant les énergies renouvelables, dont la moitié par chauffe-eau thermodynamique, et une autre moitié par chauffe-eau solaire, pourcentage qui n'a pas beaucoup évolué entre 2010 et 2011. Aussi la RT 2012 devrait-elle changer les choses, puisqu'elle instaure une obligation. Au vu des premiers éléments sur les arrêtés « exigences et méthode », on peut penser que la part du solaire augmente plus que la part du thermodynamique, mais la question reste ouverte.

Nous observons que les particuliers sont demandeurs d'ECS utilisant des EnR, le thermodynamique tendant à devenir dominant. Pour le collectif, le thermodynamique et la pompe à chaleur ne se développent pas, faute de référencement. Le BBC a par contre fait décoller le chauffe-eau solaire collectif. Au vu des premières analyses de l'arrêté « méthode », il semblerait que la partie solaire pourrait régresser.

J'en viens au gaz naturel. Depuis trois ans, il a pris, hors zone raccordable à un réseau de chaleur, une place quasi hégémonique en logement collectif et dominante en maison individuelle groupée. L'accès au réseau de distribution de gaz - donc la part du gaz - reste marginal en maison individuelle isolée. En matière de technologie gaz, en maison individuelle, la chaudière murale gaz 23 kW reste le produit dominant. Les versions dotées d'un échangeur à condensation et d'un brûleur modulant à prémélange achèvent de s'imposer : de 28% des logements gaz en 2006 et 60% en 2008, les technologies basculent à 90% en condensation en 2010. La percée du chauffage collectif gaz en BBC pourrait s'interrompre en RT 2012, de même que celle de l'ECS solaire thermique.

La ventilation est un poste de plus en plus important, les deux principales consommations n'étant plus le chauffage, mais l'eau chaude et la ventilation. En la matière, des technologies performantes se développent. En maison individuelle, une maison sur quatre est équipée d'une ventilation qu'on peut qualifier de performante : double flux à moteur à commutation électronique. A l'inverse, pour le collectif, le mouvement est beaucoup plus lent, la mise en place de la RT 2012 ne devant pas entraîner d'inflexion majeure.

En conclusion, on constate une montée du gaz en logement collectif, qui s'effectue au détriment de l'électricité. Les réseaux de chaleur se développent de façon encore limitée : 5,6 % sur le premier semestre 2011 contre 5,0 % en 2010 et 3,7 % en 2009. Le bois se stabilise en maison individuelle isolée à 13 %. Dans le contexte actuel, il est difficile de prévoir pour des questions de coûts ce que va être l'équipement des maisons individuelles isolées en 2012-2013. Vous trouverez enfin dans votre dossier une comparaison entre pays européens.