SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE
Mardi 14 février 2012
De 14 heures 30 à 16 heures 45 :
Ordre du jour fixé par le Sénat :
1°) Éventuellement, suite de la proposition de loi relative au suivi des conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française ;
2°) Proposition de loi visant à assurer l’aménagement numérique du territoire, présentée par MM. Hervé Maurey et Philippe Leroy (n° 118, 2011 2012) (demande de la commission de l’économie) ;
De dix-sept heures à dix-sept heures 45 :
3°) Questions cribles thématiques sur l’indemnisation des victimes de maladies et d’accidents professionnels ;