Intervention de Thierry Foucaud

Réunion du 13 février 2012 à 15h00
Candidatures à un organisme extraparlementaire

Photo de Thierry FoucaudThierry Foucaud, président :

Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé à la Haute Assemblée de bien vouloir procéder à la désignation de deux sénateurs appelés à siéger au sein de la Commission nationale d’évaluation des politiques de l’État outre-mer.

La commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire propose la candidature de Mme Anne-Marie Escoffier pour siéger en qualité de membre suppléant et la commission des affaires européennes propose celle de Mme Karine Claireaux pour siéger en qualité de membre titulaire au sein de cet organisme extraparlementaire.

Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l’article 9 du règlement du Sénat, s’il n’y a pas d’opposition à l’expiration du délai d’une heure.

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