Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Christian Poncelet
Réunion du 26 juin 2007 à 16h00
Candidatures à des organismes extraparlementaires
Christian Poncelet, président :Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein du Conseil d'administration de l'Agence française du développement.
La commission des finances a fait connaître qu'elle propose les candidatures de MM. Adrien Gouteyron et Michel Charasse pour siéger respectivement en tant que membre titulaire et membre suppléant au sein de cet organisme extraparlementaire.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers.
La commission des affaires économiques a fait connaître qu'elle propose la candidature de M. Philippe Leroy et de Mme Evelyne Didier pour siéger au sein de cet organisme extraparlementaire.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.
