J'ai reçu avis de la démission de M. Jacques Pelletier, comme membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom du candidat proposé en remplacement.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.
J'informe le Sénat que le groupe RDSE a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la commission des affaires économiques, à la place laissée vacante.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.
J'ai reçu avis de la démission de :
- M. Hubert Haenel comme membre de la commission des affaires culturelles ;
- M. Jean-Pierre Vial comme membre de la commission des affaires économiques ;
- M. Charles Guené comme membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale ;
- M. Philippe Goujon comme membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom des candidats proposés en remplacement.
Ces candidatures vont être affichées et leur nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.