Intervention de Christian Poncelet

Réunion du 26 juin 2007 à 16h00
Démission de membres de commissions et candidatures

Photo de Christian PonceletChristian Poncelet, président :

J'ai reçu avis de la démission de M. Jacques Pelletier, comme membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom du candidat proposé en remplacement.

Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.

J'informe le Sénat que le groupe RDSE a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la commission des affaires économiques, à la place laissée vacante.

Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.

J'ai reçu avis de la démission de :

- M. Hubert Haenel comme membre de la commission des affaires culturelles ;

- M. Jean-Pierre Vial comme membre de la commission des affaires économiques ;

- M. Charles Guené comme membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale ;

- M. Philippe Goujon comme membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom des candidats proposés en remplacement.

Ces candidatures vont être affichées et leur nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.

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