Intervention de Michèle André

Réunion du 26 juin 2007 à 16h00
Nomination de membres de commissions

Photo de Michèle AndréMichèle André, présidente :

Je rappelle au Sénat que le groupe RDSE a présenté une candidature pour la commission des affaires économiques et une candidature pour la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.

La présidence n'a reçu aucune opposition.

En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :

- M. Jacques Pelletier membre de la commission des affaires économiques à la place laissée vacante ;

- Mme Nathalie Goulet membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées en remplacement de M. Jacques Pelletier, démissionnaire.

Je rappelle au Sénat que le groupe UMP a présenté des candidatures pour les commissions des affaires culturelles, des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.

Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.

La présidence n'a reçu aucune opposition.

En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :

- M. Jean-Pierre Chauveau membre de la commission des affaires culturelles, en remplacement de M. François Fillon dont le mandat de sénateur a cessé ;

- M. Philippe Goujon membre de la commission des affaires culturelles, en remplacement de M. Hubert Haenel, démissionnaire ;

- M. Jean-Pierre Vial membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale en remplacement de M. Philippe Goujon, démissionnaire ;

- M. Hubert Haenel membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la place laissée vacante par M. Daniel Goulet, décédé ;

- M. Charles Guené membre de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, en remplacement de M. Roger Karoutchi, démissionnaire de son mandat de sénateur ;

- M. André Ferrand membre de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation à la place laissée vacante par M. Jacques Baudot, décédé ;

- M. Jacques Gautier membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale en remplacement de M. Charles Guené, démissionnaire.

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