Intervention de Jean-Louis Carrère

Lors de la réunion de notre bureau en novembre dernier, nous avions arrêté le principe de confier à notre collègue Mme Aïchi une mission de suivi des négociations de la Conférence internationale « Rio +20 » des Nations unies, qui se tiendra au mois de juin prochain au Brésil. Nous y avions finalement renoncé, dans la mesure où un groupe de travail de la commission des affaires économiques avait déjà été constitué sur la question. Nous avons appliqué la règle qui veut que deux commissions du Sénat ne peuvent travailler simultanément sur le même thème. Mme Aïchi m'a toutefois fait part à nouveau de son souhait de conduire une réflexion autour de la Conférence « Rio +20 », qui soit plus précisément orientée sur le thème de l'environnement et des forces armées. Dans la mesure où nous avons déjà engagé l'ensemble de l'enveloppe de nos crédits annuels, je vous précise que l'autorisation éventuelle d'une telle mission serait subordonnée à l'ouverture de crédits complémentaires par le Conseil de questure.

Après un échange de vues, la commission approuve le principe de la mission, à la condition que des crédits complémentaires soient ouverts par le Conseil de questure.