Intervention de Aymeri de Montesquiou

Votre exposé nous ravit et nous consterne. La notion de responsabilité n'arrive décidemment pas à franchir l'Atlantique !

Notre objectif est de trouver un équilibre entre la liberté d'entreprendre et la nécessité d'un gendarme qui fasse valoir qu'on ne peut écrire n'importe quoi sans s'exposer à des sanctions. Quelles pistes nous suggérez-vous ? La notion de sanction est-elle acceptable par les Anglo-Saxons, malgré le premier amendement américain ?