Intervention de François-Xavier Selleret

Le système ministériel d'alerte a été refondu en 2007 avec la création du département des urgences sanitaires, qui fait partie de la DGS et constitue le guichet unique de toutes les urgences qui remontent au ministère et qui sont ensuite réparties entre les différentes directions compétentes.

En parallèle, la matériovigilance est gérée - au niveau national - par l'Afssaps, auprès de laquelle siège la commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux. Au niveau local, des correspondants de matériovigilance sont présents dans les établissements de santé. Ainsi deux chaînes coexistent : celle dédiée à la matériovigilance - établissements, Afssaps, ministère - et celle, généraliste, qui remonte des ARS à la Dgos, via le nouveau département des urgences sanitaires.

Aujourd'hui nous formalisons davantage les relations entre Dgos, DGS et Afssaps pour améliorer le retour vers les prescripteurs, en particulier les chirurgiens.

Pour prévenir la répétition de ces événements, il faut mettre en avant le bon usage du dispositif médical. L'ancêtre de la Dgos, la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS), avait beaucoup travaillé avec les agences régionales de l'hospitalisation (ARH) pour mettre en place dans chaque région un observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et des innovations thérapeutiques (Omedit) et déployer, vers les établissements de santé, des référentiels de bon usage des dispositifs médicaux. Elle s'appuyait sur les sociétés savantes, notamment en cardiologie avec les stents ou les défibrillateurs et en orthopédie avec les prothèses de hanche ou de genou.