Intervention de Jacqueline Gourault

Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation — Réunion du 24 janvier 2012 : 1ère réunion
Programme de travail de la délégation pour 2012

Photo de Jacqueline GouraultJacqueline Gourault, présidente :

Pour l'heure, je vous propose donc, après avoir entendu vos observations, d'ajouter trois rapports à ceux prévus par notre bureau : sur les infrastructures de transport ; sur les outils de l'aménagement du territoire ; sur l'urbanisme, vu sous l'angle de l'ingénierie.

Nous pourrons toujours ajouter d'autres thèmes en cours d'année, si besoin est, sur les valeurs locatives ou tout autre sujet relatif aux collectivités territoriales.

J'ai d'ores et déjà reçu plusieurs candidatures : M. Claude Belot sur l'énergie, M. Georges Labazée sur les partenariats entre l'Etat et les collectivités, M. Rémy Pointereau sur les transports. Sur ce dernier sujet, il pourrait travailler avec Jacques Mézard, initiateur de ce projet.

M. Antoine Lefèvre a fait part de son intérêt pour le rapport sur la formation des acteurs locaux.

Sur la coopération décentralisée et l'emploi, il y aurait une certaine logique à ce que les rapports soient confiés à nos collègues qui ont proposé ces thèmes de travail à savoir, respectivement, M. Jean-Claude Peyronnet et Mme Patricia Schillinger.

Je vous rappelle que nous pouvons prévoir plusieurs rapporteurs, ou constituer des groupes de travail afin d'associer tous ceux qui le souhaitent. Par conséquent, si certains d'entre vous veulent travailler sur l'un des sujets que je viens de citer, je les invite à se manifester maintenant.

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