Intervention de Thierry Nesa

Sur le port franc de Genève, ce sont essentiellement les oeuvres d'art qui sont concernées. À l'heure actuelle, c'est extrêmement difficile, car nous n'avons pas les moyens de les appréhender. De plus, sous réserve de vérifications, le port franc de Genève, qui est, par définition, hors du territoire, me semble échapper à la convention que nous venons de signer avec les autorités helvétiques. Même si nous avions l'information, nous ne pourrions pas interroger les autorités helvétiques à ce sujet.

Même quand nous obtenons un renseignement - comme dans certaines affaires récentes, à la suite de conflits familiaux ou de dénonciations -il est très délicat d'appréhender la réalité de ce qui existe. C'est quasiment « mission impossible ». Il arrive un moment où, malgré les conventions, on touche à la limite de la souveraineté d'un État et le droit trouve sa limite.

Comment les stocks se constituent-ils ? Toujours de la même façon, par des circuits étrangers, par des achats via des sociétés situées dans les pays en question. Sur le marché de l'art, les biens ne sont pas achetés à Paris. Le client ne part pas passer la frontière avec un Picasso ou un Braque sous le bras ! Cela se fait toujours à l'étranger, sur le marché international. D'ailleurs, sur le marché français, les acheteurs sont très souvent des étrangers.

Quels sont les remèdes envisageables ? Il y a des pistes, mais on risque de tomber dans l'utopie. Nous pourrions, en effet, dresser un fichier mondial des oeuvres d'art. Ce pourrait être une bonne chose pour le patrimoine de l'Humanité. Mais suivre un fichier, tracer les oeuvres de renom, là, on frôle l'utopie !