Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Sueur
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale — Réunion du 27 juin 2012 : 1ère réunion
Nomination d'un rapporteur
Jean-Pierre Sueur, président :Nous avions chargé Mme Bouchoux avec M. Reichardt, d'une mission sur les soirées étudiantes. Serez-vous en mesure de présenter votre rapport avant son départ ?
