L'ordre du jour appelle l'examen du rapport de la mission de suivi sur le programme d'avion de transport militaire A400M. Ce rapport d'information s'inscrit dans le prolongement des travaux du Sénat de 2009 qui avaient donné lieu à la publication d'un rapport conjoint de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat finances et de notre commission intitulé : « l'Airbus militaire A 400M sur le «chemin critique» de l'Europe de la défense ».
Honorant un engagement de mon prédécesseur, le Président Josselin de Rohan, j'ai souhaité que la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat confie, en décembre 2011, une mission de suivi à trois de ses membres pour faire le point sur ce programme. Tout naturellement, le choix de la commission s'est porté sur nos collègues Bertrand Auban, Daniel Reiner et Jacques Gautier.
La lettre de mission que je leur ai confiée, au nom de notre commission, leur assignait le soin d'éclairer la commission sur les points suivants :
- le respect du nouveau calendrier des livraisons ;
- le maintien en conditions opérationnelles (MCO) ;
- la préparation de l'armée de l'air à la réception de cet avion et la modernisation des bases ;
les perspectives ouvertes par la mise en place d'une flotte européenne de projection avec la création de l'EATC (European Air Transport Command).
Il s'agissait donc davantage d'une mission destinée à établir des faits, plutôt qu'une mission de prospective destinée à faire des propositions.
Les investigations des rapporteurs les conduit à se rendre sur place pour visiter les installations des industriels les plus impliqués dans ce programme et en particulier les motoristes, ainsi que l'EATC basé à Eindhoven aux Pays-Bas.
Compte tenu de la très grande technicité du sujet nous avons demandé à un expert aéronautique militaire, le général de corps d'armée aérien deuxième section Denis Guignot, de nous assister de ses conseils.
Je leur donne la parole.