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Les amendements de Isabelle Debré pour ce dossier
5 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015, organisé à la demande de la commission des affaires européennes. Dans le débat, la parole est à M. le secrétaire d'État.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de cinq minutes aux orateurs de chaque groupe politique et de trois minutes à la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
La commission des finances et la commission des affaires européennes interviendront ensuite durant cinq minutes chacune. Le Gouvernement répondra aux commissions et aux orateurs. Puis nous aurons un débat interactif et spontané consistant en une série de questions avec la réponse immédiate du Gouvernement ou de la commission des affaires euro...
Nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané, dont la durée a été fixée à quarante-cinq minutes par la conférence des présidents. Je vous rappelle que chaque sénateur peut intervenir pour deux minutes maximum. S’ils sont sollicités, la commission des affaires européennes ou le Gouvernement pourront répondre, pour deux minute...
Acte vous est donné de cette observation, mon cher collègue. J’en ferai part à M. le président du Sénat.
