Les amendements de Jacqueline Gourault pour ce dossier

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Mes chers collègues, je vous propose tout d'abord de régler en points divers quelques questions d'organisation de nos travaux. Le 5 novembre dernier, la délégation a organisé une table ronde sur « La sécurité sociale des élus locaux » avec les représentants des associations d'élus et des administrations concernées : DGCL et Direction de la sécu...

Je ne relève aucune opposition, le groupe de travail sera donc créé au sein de la délégation. J'en viens à présent à la seconde question des « points divers » de notre ordre du jour : la préparation du rapport d'information d'Hervé Maurey sur « les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte », dont l'examen et la publica...

Même si elle s'en inspire, cette consultation sera bien entendu plus restreinte que celle des états généraux de la démocratie territoriale. Dans le cadre du rapport sur les lieux de culte, il s'agit de sélectionner un échantillon représentatif de maires ou d'adjoints en charge de la question, et de leur transmettre un questionnaire élaboré par ...

Le projet est adopté à l'unanimité des présents. Nous allons maintenant procéder à l'audition de M. Daniel Béhar, géographe et professeur à l'Université de Paris XII Val-de-Marne. M. Béhar travaille sur l'organisation territoriale et sur la gouvernance des collectivités au travers de thèmes tels que la diversité des interdépendances et des flu...

Lors de l'examen du projet de loi sur les métropoles, tout le monde a pris conscience du rôle fondamental du fait urbain. Cela a été quelque chose de très important. Je souhaite toutefois exprimer les réactions des territoires « les plus périphériques » par rapport à ce fait urbain, c'est-à-dire celles des départements tellement ruraux qu'il y...

Monsieur Béhar, je vous remercie infiniment pour votre présence. Cela a été une approche nouvelle, intéressante et a suscité un débat très intéressant.