Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jacqueline Gourault pour ce dossier
1 intervention trouvée.
L’ordre du jour appelle le débat sur la situation des maternités en France, organisé à la demande de la commission des affaires sociales (rapport d’information n° 243 [2013–2014]). La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
