Les amendements de Jacques-Bernard Magner pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Vous allez un peu vite en besogne. Le groupe socialiste n'entend souscrire à aucune candidature et je souhaite, en son nom, faire une déclaration préalable. Comme l'on fait nos camarades de la commission des lois lors de l'examen de la recevabilité de la proposition de résolution du groupe UMP, nous contestons l'utilité de cette commission d'en...
Vous allez un peu vite en besogne. Le groupe socialiste n'entend souscrire à aucune candidature et je souhaite, en son nom, faire une déclaration préalable. Comme l'on fait nos camarades de la commission des lois lors de l'examen de la recevabilité de la proposition de résolution du groupe UMP, nous contestons l'utilité de cette commission d'en...
Je remercie David Assouline d'avoir précisé le sens de mon intervention liminaire. Les travaux que Jacques Legendre et moi-même avons conduits, dans le cadre de l'ex-commission pour le contrôle de l'application des lois, sur le bilan d'application de la loi Carle - dont il m'a fallu expliquer à beaucoup pourquoi ils ne concluaient pas, comme il...
Je remercie David Assouline d'avoir précisé le sens de mon intervention liminaire. Les travaux que Jacques Legendre et moi-même avons conduits, dans le cadre de l'ex-commission pour le contrôle de l'application des lois, sur le bilan d'application de la loi Carle - dont il m'a fallu expliquer à beaucoup pourquoi ils ne concluaient pas, comme il...