Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jacques Fernique pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Je vous remercie pour votre présentation. Je constate que le dispositif présenté est particulièrement complexe et il est difficile de visualiser l'ensemble des adaptations et différenciations qu'il comporte. Pour l'essentiel, je crois effectivement que les élections européennes offriront un terrain de jeu idéal aux anti-européens pour dénoncer...
