Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Photo de Jacques Gautier

Approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement des etats-unis d'amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la shoah déportées depuis la france non couvertes par des programmes français


Les interventions de Jacques Gautier


Les amendements de Jacques Gautier pour ce dossier

1 intervention trouvée.

Réunion du 1er juillet 2015 à 9h00  — Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Ce texte nous interpelle, il soulève des questions douloureuses, mais en même temps nous sommes confrontés à un problème de droit international et d'ouverture des marchés, voilà pourquoi je le voterai.

Voir dans le contexte

Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org