Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jacques Legendre pour ce dossier
2 interventions trouvées.
a d'abord interrogé la ministre sur les suites du sommet de la Francophonie qui s'est tenu à Bucarest. Il a demandé des précisions sur les retouches qui devraient être apportées à la nouvelle programmation quadriennale 2006-2009 pour mettre en oeuvre les décisions prises par les chefs d'Etat et de Gouvernement. Evoquant l'entrée dans l'organis...
a rappelé que le Sénat avait adopté, en novembre 2005, à l'unanimité, une proposition de loi déposée par M. Philippe Marini et qu'il l'avait complétée, en qualité de rapporteur, par une disposition imposant une information en français sur tous les vols en provenance ou à destination du territoire national. Il a demandé à la ministre d'utiliser ...
