Archéologie préventive

Je me félicite de la tenue de cette table ronde, qui nous permettra de faire le point sur un dossier que notre commission suit depuis de nombreuses années. Il nous a été indiqué qu'en matière d'archéologie, la première mission du ministère de la culture était une mission de conservation et je souhaiterais connaître les dispositions prévues dan...

Notre commission s'intéresse depuis longtemps à l'archéologie préventive : nous sommes attachés à ce que la mémoire du sol soit préservée mais nous sommes aussi attachés au principe de réalité et aux capacités contributives des uns et des autres, sujets auxquels entreprises et élus sont sensibles. La Nation fait un effort important pour préserv...

Vous sortez un peu de votre mission. Nous vous interrogeons sur les conditions de réalisation des carrières, pas sur les façons d'élargir la participation des entreprises privées, dont nous voudrions être sûrs que leur motivation première est bien le progrès des connaissances scientifiques.

Notre commission s'intéresse depuis longtemps au fond de ce dossier : il faut accéder à la mémoire du sol, au passé, sans, cependant, compromettre l'activité économique, le présent. C'est pourquoi nous nous étions opposés à la version initiale du texte, qui confiait le monopole du diagnostic à l'INRAP, même si nous n'avons pas été suivis par l'...

Il est regrettable qu'on ne dispose pas de cartes archéologiques. Les méthodes de sondage utilisées par l'archéologie préventive, ensuite, paraissent assez lourdes : est-il toujours nécessaire de creuser de véritables tranchées pour sonder, en bouleversant tout le terrain ? Ne pourrait-on pas creuser par carottage, plus légèrement ? Nous nous ...

Les collectivités, en effet, ne sont pas « bénéficiaires » ! Dans mon secteur, une petite communauté a voulu créer une zone d'activité de quelques dizaines d'hectares. On lui demande une redevance qui se chiffre en millions d'euros ! Ce coût élevé bloque les projets, ou pousse excessivement à la hausse le prix de la réalisation. Nous sommes par...

L'évanescence du ministère de la recherche, dans le domaine de l'archéologie, est étonnante. Ce colloque national est important. Nous ne manquerons pas d'interpeller les deux ministères, qui doivent être l'un et l'autre parties prenantes !

Je suggère que MM. Dauge et Bordier soient chargés d'un rapport d'information sur la valorisation scientifique de l'effort national archéologique. Nous démontrerons ainsi l'engagement de l'ensemble de notre commission.