Les amendements de Jacques Legendre pour ce dossier
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a tout d'abord rappelé que la commission s'était de longue date mobilisée en faveur d'une presse indépendante et dynamique, comme en témoigne la mise en place, en 2007, d'un groupe de travail sur la crise de la presse. Il a souhaité que l'audition de M. Bernard Spitz soit l'occasion de prolonger ce débat, en revenant sur les principales pistes...
a indiqué qu'il proposerait à la conférence des présidents l'inscription d'un débat en séance publique, au mois de mars 2009, sur l'avenir du secteur de la presse qui sera l'occasion de présenter à la Haute assemblée les conclusions du rapport d'information du groupe de travail de la commission sur la crise de la presse. Ce débat permettra des ...
Après avoir rappelé son attachement à la vocation francophone de l'AFP, M. Jacques Legendre, président, s'est toutefois interrogé sur la pertinence d'une remise en cause du développement du fil anglophone de l'Agence, indispensable au maintien de sa compétitivité sur le marché international.
S'agissant de l'adaptation des droits d'auteur des journalistes à l'ère du numérique évoquée dans le cadre des Etats généraux de la presse, M. Jacques Legendre, président, a sollicité des éléments d'explication sur la possible évolution d'un droit lié à la publication sur un support déterminé vers un droit lié à un temps d'exploitation.
a relevé que la présentation à la commission du contrat d'objectifs et de moyens conclu entre l'AFP et l'État pour la période 2009-2013 revêtait une importance particulière en ce début d'année, dans la mesure où le président-directeur général de l'AFP a récemment été chargé par la ministre de la culture et de la communication de mener une réfle...
a indiqué que la commission était naturellement disposée à entendre les organisations représentatives des personnels de l'AFP qui le souhaiteraient. Il a souhaité, par ailleurs, que la direction de l'Agence lui confirme que toute évolution statutaire de l'AFP serait nécessairement soumise au législateur, rappelant l'attachement profond du Parle...