Les amendements de Jacques Legendre pour ce dossier
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Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, j’ai eu un moment d’inquiétude en entendant Mme Gonthier-Maurin dénoncer, me semble-t-il, à juste titre, l’audimat et sa dictature : j’ai cru qu’elle prenait la parole pour soutenir le projet de loi que nous examinons… Nous débattons d’une motion tendant au renvoi à la commission....
Mes chers collègues, nos rapporteurs ont accompli un très gros travail dont je tiens à saluer la qualité. Ils ont procédé à des auditions, mené une réflexion approfondie sur ce texte qui était encore en débat au Palais-Bourbon et qui devait venir ici même en décembre. Nous l’avons attendu longtemps et impatiemment, jusqu’à ce que l’Assemblée na...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, il faut croire que l’on travaille bien en commission, …
M. Jacques Legendre, président de la commission des affaires culturelles. … puisque c’est la deuxième fois aujourd’hui que l’on nous demande d’y renvoyer un texte !
… mais aussi rappeler quelques faits. L’Assemblée nationale a adopté le 16 décembre les deux projets de loi que nous examinons, c'est-à-dire beaucoup plus tard que nous ne nous y attendions. En disant cela, j’exprime un regret concernant non pas la durée des débats, mais leur nature. En effet, quand l’échange est réel, il n’y a pas à regrette...
L’Assemblée nationale a vécu un tel épisode, qui n’est pas, fort heureusement, en train de se renouveler au Sénat. Il faut s’en réjouir et en remercier l’ensemble des membres de la Haute Assemblée : nous sommes, sur ce point, fidèles à notre tradition. Il était nécessaire que le Sénat dispose d’un temps raisonnable pour débattre. Au mois de dé...