Interventions en commissions de Jacques Legendre

La Cour pénale internationale a à connaître des crimes commis en période de guerre. La suggestion de M. Leconte n'est pas inintéressante, vu ce qui se passe sur le terrain...

À mon tour de dire le plaisir que j'ai à retrouver M. Mosneron Dupin, qui a fréquenté, dans une autre vie, la commission des affaires culturelles du Sénat. Il s'occupait alors de la francophonie et des relations culturelles extérieures. Nous lui souhaitons tout le succès qu'il mérite. Vous avez dit, monsieur le directeur général, qu'Expertise ...

Mes chers collègues, mesdames, messieurs, je vous prie tout d'abord d'excuser l'absence de certains de nos collègues, retenus par le congrès des maires. Nous accueillons aujourd'hui les représentants de plusieurs organisations non gouvernementales qui vont donner leur appréciation sur l'accord UE-Turquie, en partageant avec nous leur expérienc...

Permettez-moi de nous présenter à notre tour. Notre mission commune d'information a été créée à l'initiative du groupe communiste, républicain et citoyen du Sénat. Elle est composée de sénateurs de tous les groupes politiques. Le rapporteur, M. Michel Billout, appartient au groupe à l'initiative de la mission ; la présidence est revenue à un re...

Je regrette l'initiative choquante de quelques collègues de l'Assemblée nationale qui se sont rendus en Crimée. Et je regrette que la résolution adoptée par l'Assemblée nationale nous impose aujourd'hui d'examiner la présente résolution pour atténuer le choc produit par celle-ci. L'adoption de cette résolution affaiblirait de toute façon la pos...

Je vous propose d'aborder maintenant notre deuxième séquence, consacrée à la situation en Turquie : quel est votre avis sur les garanties offertes par la Turquie en matière de protection internationale, au vu des dernières mesures adoptées ? Comment sont traités les migrants non protégés ?

Nous avons commencé à aborder des thèmes relevant de la troisième partie de cette audition.

Nous avons pris note de vos remarques, qui nous seront utiles. Nous essaierons de creuser les points que vous nous avez indiqués. La réunion est levée à 16 heures 40.

Vous avez expliqué la situation sur les rivages du golfe de Syrte, mais moins parlé de la situation à l'intérieur de la Libye. Pourriez-vous préciser ce qui se passe dans le Fezzan ? Nos amis nigériens sont très inquiets ; la France construit une nouvelle base à Madama. Qui y gouverne ?

Nous souhaitons recueillir votre point de vue sur l'accord entre l'Union européenne et la Turquie et sur le rôle de l'OFPRA dans sa mise en oeuvre. L'OFPRA intervient dans la relocalisation et la réinstallation de Syriens au titre du programme dit « un pour un ». Notre rapporteur, Michel Billout, ne manquera pas de vous interroger après votre e...

Comment l'OFPRA appréhende-t-il la proposition d'installer des hotspots gérés par les États membres dans les pays de départ ou de transit ?

Merci de nous avoir donné votre sentiment très franchement.

Nous recevons M. Philippe Léglise-Costa, secrétaire général des affaires européennes. Quelles ont été les conditions de la négociation de la déclaration commune de l'Union Européenne et de la Turquie, dans laquelle l'Allemagne semble avoir pris une grande part ? Quel rôle y a joué la France ? Comment les autres Etats membres ont-ils réagi ? Cet...

Merci beaucoup d'être venu nous éclairer.

Nous sommes heureux de vous accueillir pour inaugurer les travaux de notre mission commune d'information sur l'accord entre l'Union européenne et la Turquie sur la crise des réfugiés, accord qui, en réalité, est plutôt un arrangement politique, une « déclaration », selon les termes utilisés par le Conseil européen. Vous êtes le directeur généra...

Nous vous remercions pour ces éclaircissements.

Je voudrais remercier les deux intervenants pour la clarté de leur propos étayés par des faits.

Nous accueillons M. Christophe Léonzi, directeur adjoint en charge de l'Union européenne au Quai d'Orsay, accompagné de Mme Florence Lévy, responsable adjointe du service des politiques internes et des questions institutionnelles dans cette direction et de M. Bertrand Buchwalter, sous-directeur en charge de l'Europe méditerranéenne au Quai d'Or...

Vous avez posé un certain nombre de questions et dénoncé la non-application du Code frontières Schengen dès son origine. Pourriez-vous nous dire pour quelles raisons l'Union européenne a immédiatement renoncé à l'appliquer ? La non-application des textes est en effet l'une des raisons de l'irritation des citoyens à l'égard des règles adoptées p...

Merci. Nous serons peut-être amenés à vous solliciter pour un nouveau point en septembre. La réunion est levée à 17 h 45.