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Rapports de Jacques Valade

12 rapports signés

16/07/2008 — Rapport d'information N° 473 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en inde du 19 au 27 avril 2008 - L'Inde aux deux visages : de Bollywood à la cyber-université

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

17/03/2008 — Rapport d'information N° 231 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles, sur les perspectives de réformes dans le secteur de l'audiovisuel - Quelles réformes pour le secteur de l'audiovisuel ?

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

26/09/2007 — Rapport d'information N° 468 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles, sur l'avenir du secteur de l'édition - La galaxie Gutenberg face au « big bang » du numérique

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

19/07/2007 — Rapport d'information N° 402 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en corée et au japon du 25 mars au 1er avril 2007 - Médias et enseignement supérieur au Japon et en Corée du sud : entre traditions et modernité

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

14/02/2007 — Rapport d'information N° 239 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée aux états-unis du 12 au 20 septembre 2006 - Regards sur l'enseignement supérieur et l'action culturelle des Etats-unis : l'autonomie au service de la diversité

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

10/05/2006 — Rapport d'information N° 340 (2005-2006) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en chine du 24 septembre au 2 octobre 2005 - La nouvelle révolution chinoise

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

21/03/2006 — Rapport d'information N° 267 (2005-2006) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le droit d'auteur à l'heure d'internet - Droit d'auteur à l'heure d'Internet - Quelles réponses législatives apporter au téléchargement illégal de musique et de cinéma ? - Compte rendu de la table ronde organisée par la commission des Affaires culturelles le 1er février 2006

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

14/03/2006 — Rapport N° 251 (2005-2006) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programme pour la recherche

08/12/2005 — Rapport N° 121 (2005-2006) au nom de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, sur le projet de loi de programme pour la recherche

Rapporteur pour la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

11/07/2005 — Rapport d'information N° 468 (2004-2005) au nom de la commission des affaires culturelles, sur la concentration des médias en France - La concentration des médias en France, une réelle exception culturelle ? Actes de la journée thématique organisée au Sénat le 9 juin 2005

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

11/05/2005 — Rapport d'information N° 336 (2004-2005) au nom de la commission des affaires culturelles, sur les critères d'attribution des aides à la production cinématographique - Faut-il ouvrir le compte de soutien du cinéma aux capitaux extra-européens ?

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

30/03/2005 — Rapport d'information N° 274 (2004-2005) au nom de la commission des affaires culturelles, à la suite d'une mission effectuée en russie du 12 au 19 septembre 2004 - La Russie contemporaine entre conservatisme et ouverture

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1 commentaire)

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