Interventions en commissions de Jean Bacci

C'est avec une émotion sincère, mais aussi avec beaucoup d'espoir que j'ouvre cette réunion. J'avais proposé au début de 2022 au président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, Jean-François Longeot une mission de contrôle sur les feux de forêt, à la suite du feu hors normes de Gonfaron, qui a coûté la vi...

J'informe notre commission que la commission des finances a déclaré l'amendement n° 168 de Mme de Marco irrecevable au titre de la loi organique relative aux lois de finances et 9 amendements irrecevables en application de l'article 40 de la Constitution :

Surtout, chaque amendement doit être gagé, ma chère collègue. Cet article ne permet de gager que les autres articles du texte. L'article 38 est adopté sans modification. La proposition de loi est adoptée dans la rédaction issue des travaux de la commission. Nous examinerons ce texte en séance publique mardi prochain, le 4 avril, dans l'aprè...

Les normes que nous mettons en place au niveau national en matière d'assainissement des eaux usées ne sont-elles pas prohibitives par rapport aux autres pays, puisque vous affirmez que nous sommes particulièrement en retard par rapport à l'Espagne et au Portugal ? A-t-on besoin de la même qualité d'eau pour un arrosage par aspersion ou de faço...

Je vous remercie pour votre confiance et vous propose de procéder à la constitution du Bureau de la commission spéciale. Nous procédons, dans un premier temps, à la désignation des vice-présidents et des secrétaires. La règle qui s'applique est celle des commissions permanentes, fixée par l'article 13 du Règlement du Sénat. En conséquence, l...

Pas pour l'instant. Une réflexion est en cours. Le Président de la République a en effet demandé à M. Hubert Falco de travailler sur la protection civile. À l'issue de cette réflexion, notre texte sera peut-être amendé, à moins qu'une autre proposition de loi ne soit déposée.

C'est ce que nous essaierons de faire pendant un mois et demi.

Il existe deux façons de traiter la question des incendies : d'une part, la préparation du territoire en amont, pour prévenir l'apparition des feux et les contenir plus facilement s'ils apparaissent, et d'autre part, l'action de lutte contre le feu ensuite, lorsqu'il s'est déclaré. Les deux aspects sont aussi importants l'un que l'autre, mais l...

L'acculturation au feu devient une nécessité dans tous les territoires. Cette problématique, qui ne concernait que le sud de la France, concerne désormais toute la France. Dans le Var, les pompiers sont aguerris, équipés. Grâce aux bénévoles des comités communaux feux de forêts (CCFF), qui sont en permanence sur le terrain, les départs de feux ...

Nous essaierons de tenir nos réunions le mardi à cette heure si vous en êtes tous d'accord. La réunion est close 14 h 35.

Nos grands barrages ont deux fonctions principales : d'une part, produire de l'électricité, et, d'autre part, réguler la rivière, en constituant des réserves d'eau pour la consommation humaine. Ne pourrait-on coupler ces ouvrages avec des parcs photovoltaïques, et utiliser l'électricité produite pour remonter de l'eau dans les barrages au moyen...

Cette loi relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables est attendue par de nombreux élus. Elle permettra, je l'espère, de lever certains blocages locaux. Dans le titre II, il est question de zones anthropisées, notion retenue dans les schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires ...

rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. – « Aménager le territoire », deuxième axe de recommandations, consiste à mieux réguler les interfaces entre la forêt et les zones urbaines pour réduire les départs de feux et la vulnérabilité des personnes et des biens. Le débroussaillement permet non seule...

rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. – « Aménager le territoire », deuxième axe de recommandations, consiste à mieux réguler les interfaces entre la forêt et les zones urbaines pour réduire les départs de feux et la vulnérabilité des personnes et des biens. Le débroussaillement permet non seule...

rapporteur. – À la différence de l’Amérique du Nord, où quatre feux sur dix sont d’origine naturelle, le facteur anthropique est prépondérant en France dans le déclenchement des incendies : neuf feux sur dix sont d’origine humaine, et sept sur dix sont attribuables à l’imprudence humaine. À la lecture de ces chiffres, on comprend bien l’importa...

rapporteur. – À la différence de l’Amérique du Nord, où quatre feux sur dix sont d’origine naturelle, le facteur anthropique est prépondérant en France dans le déclenchement des incendies : neuf feux sur dix sont d’origine humaine, et sept sur dix sont attribuables à l’imprudence humaine. À la lecture de ces chiffres, on comprend bien l’importa...

rapporteur. – Le département des Bouches-du-Rhône réfléchit à l’utilisation de moins d’eau pour la lutte contre les incendies. L’anticipation et la surveillance sont particulièrement importantes. Dans le Var, nous expérimentons, avec Orange, la possibilité de surveiller les massifs avec les réseaux satellites. Oui, il faut joindre tous les doc...

rapporteur. – Le département des Bouches-du-Rhône réfléchit à l’utilisation de moins d’eau pour la lutte contre les incendies. L’anticipation et la surveillance sont particulièrement importantes. Dans le Var, nous expérimentons, avec Orange, la possibilité de surveiller les massifs avec les réseaux satellites. Oui, il faut joindre tous les doc...

rapporteur. – Je suis tout à fait d’accord : il faut faire le maximum de sensibilisation. Il faut sensibiliser nos jeunes et les populations au risque incendie. Il est nécessaire de communiquer pour faire comprendre à tout le monde qu’aujourd’hui, comme les représentants du Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphér...

rapporteur. – Je suis tout à fait d’accord : il faut faire le maximum de sensibilisation. Il faut sensibiliser nos jeunes et les populations au risque incendie. Il est nécessaire de communiquer pour faire comprendre à tout le monde qu’aujourd’hui, comme les représentants du Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphér...