Réunion constitutive

Je présente la candidature de M. Jean-François Rapin. Le scrutin est ouvert. Puis les scrutateurs procèdent au dépouillement.

Avant tout, je félicite Jean-François Rapin, qui, vous l'avez deviné, connaît déjà bien l'Europe. Je salue celles et ceux d'entre vous qui ont rejoint cette commission, sans oublier les anciens. Je retrouve avec intérêt quelques visages connus, comme ceux de Catherine Morin-Desailly et de Catherine Fournier. De nombreux sénateurs avaient demand...

Cette organisation n'est pas aisée : il s'agit de disposer, dans l'hémicycle, d'un créneau satisfaisant correspondant à l'emploi du temps des ministres concernés.

Je vous remercie de la confiance que vous m'accordez. Comme l'a indiqué Ladislas Poniatowski, notre calendrier de travail s'annonce particulièrement serré. La présente commission spéciale s'inscrit dans le prolongement des travaux du groupe de suivi sur le Brexit, que je préside avec notre collègue Christian Cambon, qui se poursuivront jusqu'au...

Un débat de contrôle sur le préjudice représenté, pour les entreprises françaises, par la sur-transposition du droit européen en droit interne est déjà prévu le 31 octobre, à 14 heures 30.

Les sujets portuaires abordés par le texte sont nombreux et concernent aussi bien les contrôles sanitaires que les douanes. Les ministères n'ont d'ailleurs peut-être pas réalisé un inventaire complet des difficultés envisageables. Les aires de stationnement, qui devront être installées sans délai et, partant, en prenant quelques libertés avec l...

Ce texte est très important, mais je rappelle également que, selon le nouveau règlement du Sénat, la commission des affaires européennes surveille désormais toute éventualité de sur-transposition lors de l'examen de projet ou proposition de loi de transposition de textes européens. Je souhaite que ce dispositif expérimental perdure. La réunion...

Nous pouvons effectivement nous renseigner. Cependant, le projet de loi ne comporte aucune mesure d'habilitation relative aux médicaments.

Les travaux de notre commission spéciale sont encadrés par le champ de l'habilitation mais d'autres sujets pourront être traités par le groupe de suivi précédemment évoqué.

Je comprends votre frustration, Monsieur Masson. Vous pourrez préciser certaines choses dans ce texte, réduire par exemple le champ des ordonnances, mais rien y ajouter.

Deux documents vous ont été distribués, l'un relatif à la composition du groupe de suivi - dix membres de la commission des affaires étrangères et dix membres de la commission des affaires européennes - et l'autre sur la réunion informelle à 27 qui s'est tenu à Bruxelles le 29 juin. La dernière phrase du point quatre de la déclaration des chefs...

Je me réjouis de voir nos deux commissions travailler ensemble. Nous allons devoir aider nos amis britanniques à répondre à la question : to be or not to be... Notre première mission porte sur le suivi du retrait du Royaume-Uni à la suite du référendum du 23 juin. Le moins que l'on puisse dire est que la situation demeure assez confuse. L'art...

Nous devrons fixer les lignes rouges sur lesquelles nous ne pourrons transiger. Nous examinerons à la loupe chaque Conseil européen et nous ferons des recommandations pour la refondation européenne.

Avec les élections de 2017, notre exécutif risque de ne pas avoir la tête à ce dossier. Notre travail sera d'autant plus nécessaire.

Il serait pertinent de prévoir l'audition de l'ambassadeur de Grande-Bretagne en France avant la réunion informelle des chefs d'État du 16 septembre. Peut-être serait-il également opportun de faire revenir notre ambassadeur de Londres pour l'entendre.