Programmation des travaux

Dans certains cas, nous nous réunirons salle Médicis ou Clemenceau. Je précise que la salle A 120 est équipée pour la captation vidéo. Depuis la dernière réforme, l'article 23 bis du Règlement du Sénat réserve « en principe » à la commission les plages horaires suivantes : le jeudi matin de 8h30 à 10h30 - et toute la matinée pendant les semain...

Ce sera surtout utile pour les auditions organisées conjointement avec des commissions permanentes ou avec nos homologues de l'Assemblée nationale. Les convocations vous seront adressées par voie électronique, sauf demande expresse de votre part de recevoir la convocation papier. Un calendrier prévisionnel vous a été distribué. Il est mis à jo...

Nous y sommes toujours bien accueillis. De fait, les commissaires européens y sont souvent plus disponibles qu'à Bruxelles. Pour chacun des déplacements qui seront programmés, une délégation de la commission sera composée en respectant la représentation proportionnelle des groupes politiques.

Notre commission conviera par ailleurs les commissaires européens à s'exprimer au Sénat, comme ce fut le cas à de nombreuses reprises au cours de la dernière mandature. M. Moscovici nous a récemment exprimé son souhait de venir nous parler. Le suivi du Brexit et de la réforme de la PAC, ainsi que la politique de cohésion et l'approfondissement...

Un autre groupe, avec la commission des affaires économiques, sera consacré à la réforme de la PAC ; la pré-négociation a commencé, la ligne budgétaire ne va peut-être pas être ouverte dans l'immédiat - ce qui n'est sans doute pas une mauvaise affaire - mais je souhaite qu'aucun retard ne soit pris sur les autres points. Quelles que soient les ...