Création et composition de groupes de travail internes à la commission

Je vous propose par ailleurs de reconstituer plusieurs groupes de travail internes à la commission : - le groupe de travail sur la propriété intellectuelle, qu'animait Richard Yung sous la précédente mandature, serait désormais animé par Sylvie Robert ; il serait composé en outre de Philippe Bonnecarrère, Jean-Pierre Leleux et Pierre Ouzoulia...

Absolument ! Un groupe de travail sur le glyphosate et l'usage d'autres pesticides pourrait être animé par Pierre Médevielle ; il serait composé en outre de Yannick Botrel, Daniel Gremillet et Claude Haut. J'indique que nous désignerons lors d'une prochaine réunion les membres des groupes communs à d'autres commissions ainsi que les rapporteur...

Le sujet est complexe et il n'est pas très opportun de réagir à chaud à l'actualité. Je propose que la commission s'en tienne à produire les documents juridiques les plus précis possible, car l'Union européenne ne reconnaît que les États membres...

Nous produirons des notes juridiques précises sur ces aspects. Merci à tous. La réunion est close à 10h05.