Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Claude Gaudin pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 48 de Mme Françoise Cartron à Mme la secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité sur l’expérimentation des jardins d’éveil. Cette question est ainsi libellée : « Mme Françoise Cartron demande à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille et de la solid...
En application de l’article 83 du règlement, je constate que le débat est clos. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq. La séance est suspendue.
