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Les amendements de Jean-Claude Gaudin pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 28 de M. Jean-Paul Emorine à M. le ministre délégué à l'aménagement du territoire sur les pôles de compétitivité et pôles d'excellence rurale. M. Emorine demande à M. le ministre délégué à l'aménagement du territoire de dresser un premier bilan des pôles de compétitivité ...
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 48 minutes ; Groupe socialiste, 31 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ; Groupe communiste ré...
En application de l'article 83 du règlement, je constate que le débat est clos. Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à seize heures. La séance est suspendue.
