Sapeurs-pompiers professionnels et volontaires

L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires (proposition n° 160, texte de la commission n° 197, rapport n° 196). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la m...

L’amendement n° 3 rectifié, présenté par MM. A. Marc et Magras, Mme Cayeux, MM. Fouché, Doligé, Pellevat, Soilihi, Chasseing, B. Fournier, Masclet, Longuet, Vasselle, G. Bailly et Calvet, Mme Deromedi, M. de Raincourt, Mmes Morhet-Richaud et Hummel et MM. Dufaut, Laménie, Carle, Morisset et Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 4 Insérer...

L’amendement n° 3 rectifié est retiré. L’amendement n° 4 rectifié bis, présenté par MM. A. Marc et Magras, Mme Cayeux, MM. Fouché, Doligé, Pellevat, Soilihi, Chasseing, B. Fournier, Longuet, Vasselle, G. Bailly et Calvet, Mme Deromedi, M. de Raincourt, Mmes Morhet-Richaud et Hummel et MM. Laménie, Carle, Morisset, Vogel et Rapin, est ai...

L’amendement n° 5 rectifié bis, présenté par MM. A. Marc, Magras, Fouché, Doligé, Pellevat, Soilihi, Chasseing, B. Fournier, Masclet, Longuet, Vasselle, G. Bailly et Calvet, Mme Deromedi, M. de Raincourt, Mmes Morhet-Richaud et Hummel et MM. Laménie, Carle, Morisset, Vogel et Rapin, est ainsi libellé : Après l’article 4 bis Insé...

L’amendement n° 5 rectifié bis est retiré. TITRE II Dispositions relatives aux sapeurs-pompiers professionnels

Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 1 rectifié bis est présenté par MM. Antiste, Cornano, Karam, Desplan et J. Gillot. L’amendement n° 2 rectifié bis est présenté par Mme Des Esgaulx et MM. B. Fournier et D. Laurent. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l’article 11 Insérer un article add...

L’amendement n° 1 rectifié bis est retiré. Monsieur Fournier, l’amendement n° 2 rectifié bis est-il maintenu ?

L’amendement n° 2 rectifié bis est retiré. TITRE III Diverses dispositions relatives à la sécurité civile

Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.

(Rires.) Toutefois, la deuxième ville de France, qui compte 860 000 habitants, est aussi protégée par un bataillon de marins-pompiers.

Je tiens à mon tour à mentionner le SDIS de mon département, les Bouches-du-Rhône, qui est également très efficace ! §

Michel Mercier acquiescera sans doute à ce propos : qu’il soit marin-pompier ou sapeur-pompier, lorsque l’un d’eux meurt au feu, la couleur du sang versé est la même.

M. le président. Par conséquent, notre reconnaissance à l’égard des sapeurs-pompiers est totale, tout comme, dans la deuxième ville de France, elle l’est à l’égard des marins-pompiers, au nombre de 2 400, dont le coût, monsieur Kennel, est beaucoup plus élevé que celui que vous avez mentionné pour le Bas-Rhin.

Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l'ensemble de la proposition de loi relative aux sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires.