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La séance est reprise. (Mmes et MM. les sénateurs, ainsi que M. le ministre de l’action et des comptes publics, se lèvent et applaudissent longuement.)
La parole est à M. le président du Sénat.
La parole est à M. le président du Sénat.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues…
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues…
M. le président. Plusieurs, mon cher collègue.
M. le président. Plusieurs, mon cher collègue.
Après avoir passé trente-neuf ans au Parlement, dont vingt-huit au Sénat et quinze en tant que vice-président de la Haute Assemblée, je préside aujourd’hui la séance pour la dernière fois. Je ne m’attendais pas, monsieur le président, à votre rappel au règlement. Aussi, je ne peux m’empêcher de vous dire toute la joie, le bonheur, l’honneur qu...
Après avoir passé trente-neuf ans au Parlement, dont vingt-huit au Sénat et quinze en tant que vice-président de la Haute Assemblée, je préside aujourd’hui la séance pour la dernière fois. Je ne m’attendais pas, monsieur le président, à votre rappel au règlement. Aussi, je ne peux m’empêcher de vous dire toute la joie, le bonheur, l’honneur qu...
Ici, nous avons reçu souvent, les uns et les autres, le sacrement du suffrage universel. Ici, et c’est mon cas, nous avons appris le droit constitutionnel et, plus encore, le respect, la considération du parcours politique de chacun. Cela ne vous surprendra pas, mes chers collègues – tout du moins pas le président du Sénat §–, j’ai décidé de r...
Ici, nous avons reçu souvent, les uns et les autres, le sacrement du suffrage universel. Ici, et c’est mon cas, nous avons appris le droit constitutionnel et, plus encore, le respect, la considération du parcours politique de chacun. Cela ne vous surprendra pas, mes chers collègues – tout du moins pas le président du Sénat §–, j’ai décidé de r...
La parole est à M. Michel Le Scouarnec.
La parole est à M. Michel Le Scouarnec.
Mon cher collègue, je vous donne acte de votre déclaration.
Mon cher collègue, je vous donne acte de votre déclaration.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d’habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (projet n° 637, texte de la commission n° 664, rapport n° 663, avis n° 642). Mes chers collègues, je vous r...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d’habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (projet n° 637, texte de la commission n° 664, rapport n° 663, avis n° 642). Mes chers collègues, je vous r...
L’article 9 ainsi que l’amendement portant article additionnel après l’article 9 sont examinés par priorité.
L’article 9 ainsi que l’amendement portant article additionnel après l’article 9 sont examinés par priorité.