Réunion constitutive

Je vous remercie de votre confiance unanime pour constituer ce que je préfère appeler un nouveau « tandem ». Je souhaite la bienvenue à celles et ceux qui siègent pour la première fois au sein de cette commission. Nous ferons en sorte que chacun y travaille dans les meilleures conditions. Je remercie le groupe Les Républicains qui m'a choisi à ...

En règle générale, on tâche plutôt de recevoir les ministres à la fin des travaux. La commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air, que je présidais, avait d'abord balayé tous les sujets, puis avait reçu les ministres compétents. Cela dit, il ne s'agit que d'une proposition. Je veux aborder un autre sujet i...

Je vous remercie. Nos travaux se dérouleront de la manière la plus efficace et consciencieuse possible, cela n'écartant ni la convivialité, ni la bienveillance. Hier, l'Assemblée nationale a débuté l'examen en séance publique du projet de loi pour un État au service d'une société de confiance, qui se poursuivra jusqu'à vendredi. Plus de mille ...

Notre Bureau se réunira prochainement pour organiser les travaux. Je souhaite qu'il débatte sur la possibilité d'utiliser, pour certaines dispositions du projet de loi, la procédure de législation en commission, validée il y a quelques jours par le Conseil constitutionnel, afin de pouvoir concentrer les travaux en séance publique sur les princi...

Le Bureau se réunira pour débattre du choix des sujets puis des modalités. Si nous souhaitons aboutir et sortir par le haut de cette innovation, la procédure et le Sénat y gagneront, et, je l'espère, le contenu de ce projet de loi.

Le calendrier n'est pas encore totalement fixé. Le Bureau devrait se réunir le 30 janvier à 15h15. Nous nous réunirons cet après-midi avec les rapporteurs, afin d'établir des premières propositions qui seront soumises à chacun des groupes en amont de la réunion du Bureau. Nous déterminerons un calendrier jusqu'au 15 mars. Je souhaite respecter ...

L'Assemblée a tenu quelques auditions avant la fin de l'année 2017. Le Sénat devra jouer son rôle pour remettre les grands enjeux au coeur du texte. Nous envisageons cinq à six auditions plénières. Nous aurons intérêt à ce que les personnes auditionnées soient suffisamment importantes pour être nombreux à ces réunions. Nous pourrions également ...

Notre rapporteure est déjà en action avec beaucoup de sagacité ! Je vous invite à discuter entre vous, avant la réunion du Bureau, de ces points techniques que nous pourrions adopter en commission. Nous prendrons en compte toutes les précautions d'usage.

L'équipe administrative préparera ces documents communs. Elle pourrait également réaliser une revue de presse sur ce projet de loi, comprenant notamment des articles de revues techniques. Si vous en êtes tous d'accord, nous pourrions travailler de façon plus dématérialisée.

Je vous remercie. Il est logique que le rapporteur soit issu du groupe ayant demandé la création de la commission d'enquête. Mme Aïchi est toute indiquée. Mme Leïla Aïchi est élue rapporteure de la commission d'enquête. Il nous reste à désigner six vice-présidents à la proportionnelle des groupes. MM. Martial Bourquin et Jacques Chiron sont ...

Je vous remercie. Il est logique que le rapporteur soit issu du groupe ayant demandé la création de la commission d'enquête. Mme Aïchi est toute indiquée. Mme Leïla Aïchi est élue rapporteure de la commission d'enquête. Il nous reste à désigner six vice-présidents à la proportionnelle des groupes. MM. Martial Bourquin et Jacques Chiron sont ...

Nous souhaitons un diagnostic objectif partagé. En tant qu'élus locaux, nous regardons d'abord les territoires. Mais nous devons aussi faire le lien avec la réalité vécue par les entreprises : traitement des fumées, traitement des déchets, cimenteries. Souvent perçu comme une contrainte, les normes européennes dans ce domaine peuvent devenir un...

Nous souhaitons un diagnostic objectif partagé. En tant qu'élus locaux, nous regardons d'abord les territoires. Mais nous devons aussi faire le lien avec la réalité vécue par les entreprises : traitement des fumées, traitement des déchets, cimenteries. Souvent perçu comme une contrainte, les normes européennes dans ce domaine peuvent devenir un...

Nous devrons aussi être imaginatifs sur la communication à l'issue de nos travaux. Pourquoi ne pas nous faire accompagner par des étudiants en fin de cycle, qui apporteraient non seulement un regard jeune, mais aussi une familiarité avec les moyens modernes de communication ? Pourquoi ne pas envisager une application de smartphone, par exemple ...

Nous devrons aussi être imaginatifs sur la communication à l'issue de nos travaux. Pourquoi ne pas nous faire accompagner par des étudiants en fin de cycle, qui apporteraient non seulement un regard jeune, mais aussi une familiarité avec les moyens modernes de communication ? Pourquoi ne pas envisager une application de smartphone, par exemple ...