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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-François Husson pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, à quelques jours de l’examen du projet de loi de finances pour 2020, nous sommes réunis pour voter le collectif budgétaire de l’année 2019. Que traduit ce texte, au-delà de ses aspects techniques ? Tout d’abord, et une fois n’est pas coutume, comme les orateurs précéden...
Monsieur le secrétaire d’État, vous avez d’ailleurs de plus en plus de mal à cacher votre volonté d’utiliser les recettes de fiscalité énergétique au profit de l’État. Le projet de loi de finances pour 2020, que nous examinerons à partir de jeudi, prévoit en effet la suppression du CAS « Transition énergétique », à l’opposé de tous les principe...
