Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-François Mayet pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Les intervenants que nous venons d'entendre peuvent-ils nous indiquer s'ils ont pris l'exemple d'un modèle de site préexistant ? Sont-ils au contraire les inventeurs de leur activité ?
