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Rapports de Jean François-Poncet

8 rapports signés

25/09/2009 — Rapport d'information N° 630 (2008-2009) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 22 septembre 2008 au 7 juillet 2009, sur la situation au moyen-orient - Le Moyen-Orient à l'heure nucléaire

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

15/07/2008 — Rapport d'information N° 468 (2007-2008) au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur - Le nouvel espace rural français

Rapporteur pour la Délégation à l'aménagement du territoire

07/02/2008 — Rapport N° 201 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne, le traité instituant la Communauté européenne et certains actes connexes

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

30/01/2008 — Rapport d'information N° 188 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur - Le traité de Lisbonne

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

19/07/2007 — Rapport d'information N° 405 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur l'évolution de l'otan - Les enjeux de l'évolution de l'OTAN

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

04/05/2006 — Rapport d'information N° 337 (2005-2006) au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la réforme de la politique régionale européenne - Politique régionale européenne pour 2007-2013 : les enjeux de la réforme pour les territoires

Rapporteur pour la Délégation à l'aménagement du territoire

13/04/2006 — Rapport d'information N° 316 (2005-2006) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 30 mars au 4 avril 2006 au pakistan - Mission effectuée au Pakistan du 30 mars au 4 avril 2006 au Pakistan

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

22/04/2005 — Rapport d'information N° 307 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 13 au 16 mars 2005 aux états-unis - Compte-rendu d'une mission effectuée du 13 au 16 mars 2005 aux États-Unis

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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