Les amendements de Jean-François Rapin pour ce dossier

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Pour les autres grands axes de travail, la formule des binômes ou trinômes est renouvelée. En concertation avec les groupes politiques, le Bureau propose de reconduire les rapporteurs qui étaient en charge de certains dossiers sous la précédente mandature, tout en faisant place à de nouveaux rapporteurs : Questions institutionnelles - le pro...

Le Bureau a procédé comme à l'habitude. D'une part, il propose de confirmer les rapporteurs qui connaissent bien leurs sujets, d'autre part, il prend en compte les propositions des groupes en évitant de multiplier à l'excès le nombre de rapporteurs. En effet, sur certains sujets, on peut se retrouver avec de multiples propositions, parfois éman...

En effet. J'ajoute qu'il faut également prendre en compte le fait que certains membres des groupes de suivi communs à plusieurs commissions sont rapporteurs au titre de leur commission permanente.

Je voudrais également ajouter que la liste des rapporteurs n'est pas figée : parfois, nous sommes saisis dans l'urgence sur certains sujets et cela implique la création d'un binôme ou trinôme ad hoc à ce moment-là.

Je mets au vote ces propositions. Il en est ainsi décidé. Je vous remercie. Je vous rappelle que la commission entendra, mercredi 28 octobre à 16 h 30, M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur le « Brexit », en commun avec la Commission des affaires étrangères, mercredi 4 novembre avant les Questions d'actu...